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TRANSPORT / LOGISTIQUETransport de marchandises et Assurance facultés

- Appréhender les risques liés aux opérations de transport.

- Assimiler les de l'assurance de la marchandise transportée.

- Gérer au mieux les sinistres.


Pourquoi assurer la marchandise transportée ?
L'objet de l'assurance.
Contrats de transport et limites de responsabilité des transporteurs.
Conditions d'achat ou de vente (incoterms)

Analyser les risques transport
Les contraintes subies par les marchandises
Les risques ordinaires
L'avarie commune et avaries particulières
Les risques particuliers ou exceptionnels
Les risques exclus des garanties.

Se familiariser avec les différentes garanties d'assurance
La garantie "FAP sauf..."
La garantie accidents caractérisés
La garantie "Tous risques"
La garantie des risques de guerre et risques assimilés.

Connaître les différents types de polices d'assurance
La police au voyage
La police à alimenter
La police d'abonnement
Le cas particulier de la police dite "tiers chargeur"

Assurer la marchandise
Déclaration de valeur et déclaration d'intérêt spécial à la livraison.
L'assurance ad valorem
La détermination de la prime d'assurance

Auprès de qui s'assurer ?
Les principaux acteurs
Les organismes professionnels

Maîtriser les dispositions à suivre en cas de sinistres
Les obligations des parties (livraison, droit d'action)
La constatation des dommages (charge de preuve, réserves, expertise)
Conservation du recours et délai de prescription
La constitution du dossier de remboursement
Le règlement de l'indemnité.

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