TRANSPORT / LOGISTIQUETransport de marchandises et Assurance facultés

- Appréhender les risques liés aux opérations de transport.
- Assimiler les de l'assurance de la marchandise transportée.
- Gérer au mieux les sinistres.
- Assimiler les de l'assurance de la marchandise transportée.
- Gérer au mieux les sinistres.
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Pourquoi assurer la marchandise transportée ? L'objet de l'assurance. Contrats de transport et limites de responsabilité des transporteurs. Conditions d'achat ou de vente (incoterms) Analyser les risques transport Les contraintes subies par les marchandises Les risques ordinaires L'avarie commune et avaries particulières Les risques particuliers ou exceptionnels Les risques exclus des garanties. Se familiariser avec les différentes garanties d'assurance La garantie "FAP sauf..." La garantie accidents caractérisés La garantie "Tous risques" La garantie des risques de guerre et risques assimilés. Connaître les différents types de polices d'assurance La police au voyage La police à alimenter La police d'abonnement Le cas particulier de la police dite "tiers chargeur" Assurer la marchandise Déclaration de valeur et déclaration d'intérêt spécial à la livraison. L'assurance ad valorem La détermination de la prime d'assurance Auprès de qui s'assurer ? Les principaux acteurs Les organismes professionnels Maîtriser les dispositions à suivre en cas de sinistres Les obligations des parties (livraison, droit d'action) La constatation des dommages (charge de preuve, réserves, expertise) Conservation du recours et délai de prescription La constitution du dossier de remboursement Le règlement de l'indemnité. |



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