TRANSIT / DOUANELa déclaration en détail - EAD, DAU
Calendrier
27 MARS 2012
21 JUIN 2012
23 OCTOBRE 2012
11 DECEMBRE 2012
Participants Méthodologie| Durée | 1 jour(s) |
| Coût | 530 € HT |
| Repas | 26 € HT |
Etudier toutes les rubriques de la déclaration en douane.
Comprendre le rôle de déclarant.
Maîtriser les responsabilités.
Comprendre le rôle de déclarant.
Maîtriser les responsabilités.
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L'étude des flux physiques et financiers afin de déterminer le type de déclaration à fournir. LES PERSONNES HABILITEES A DECLARER : exportateur / importateur, commissionnaire agréé en douane, l'exportateur agréé, la responsabilité du déclarant L'INCIDENCE DU STATUT D'OEA sur les informations à fournir et la responsabilité. LA DEMATERIALISATION DE LA DECLARATION SOUS DELT@ C : l'incidence de l'ECS et de l'ICS sur le dédouanement, les informations à fournir, collecter, récupérer, la tracabilité douanière et fiscale des exportations, BAE ECS et MRN. LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE LA DECLARATION EN DOUANE : L'analyse des cases essentielles engageant la responsabilité de l'entreprise et pouvant le respect par le déclarant des informations fournies : Statut d'exportateur/importateur, n° d'EORI ; Types de déclaration : EX, IM, CO, EU ; Origine des marchandises ; Régimes sollicités et régimes précédents ; Conditions de livraison, Incoterm ; Les documents de traçabilité ; Assiettes de calcul pour l'importation, etc ... |