TRANSIT / DOUANEChoisir un régime douanier
Calendrier
26 MARS 2012
20 JUIN 2012
22 OCTOBRE 2012
10 DECEMBRE 2012
Participants Méthodologie| Durée | 1 jour(s) |
| Coût | 530 € HT |
| Repas | 26 € HT |
Connaître tous les régimes douaniers. Maîtriser les contraintes, les avantages liés à l'utilisation de ces différents régimes. Conseiller ou utiliser en interne, les régimes douaniers à assigner aux marchandises importées ou exportées.
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Les régimes douaniers : assigner un statut juridique aux marchandises exportées ou importées pour précise la finalité de l'opération LES PRINCIPAUX REGIMES DOUANIERS A l'export : L'exportation définitive, le rôle des magasins et aires de dédouanement, MAE. A l'import : La mise en libre pratique et mise à la consommation simultanée, MAC, la MLP seule, le rôle des magasubs et aire de dédouanement temporaire, MADT. Pour le transit : le transit externe T1, le transit interne T2, le transit routier TIR, les applications dans le cadre du Nouveau Système de Transit Informatisé, NSTI. Les régimes suspensifs économiques pour le stockage, l'utilisation, la transformation : Régimes d'entrepôts douaniers et fiscaux, exportation et importation temporaire, régimes de perfectionnement passif et actif. La demande, la gestion et l'apurement des régimes économiques. Les régimes particuliers : échantillons commerciaux, carnet ATA, retours, emballages. |