TRANSIT / DOUANELa douane et l'entreprise
Calendrier
11 - 12 mars 2010
7 - 8 juin 2010
27 - 28 septembre 2010
25 - 26 octobre 2010
22 - 23 novembre 2010
Participants Méthodologie| Durée | 2 jour(s) |
| Coût | 875 € HT |
| Repas | 48 € HT |
Permettre aux opérateurs du commerce international de gérer efficacement les procédures douanières de leurs importations et exportations en relation avec les différents partenaires, douaniers et transporteurs. Pouvoir organiser la logistique douanière" d'une opération import-export.Identifier les conséquences commerciales et financières des notions et procédures douanières."
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Connaître l'organisation de la douane L'environnement des opérations de Commerce International La réglementation mondiale, le rôle de l'OMC, l'Union Européenne, leurs conséquences douanières. Présentation de l'organisation et évolution du rôle de la Douane, au niveau français, européen et international. Qu'est ce que le dédouanement ? Maîtriser les principales notions douanières et évaluer leurs conséquences Définition de l'espère douanière de la marchandise Définition de l'espèce douanière Son rôle par rapport aux droits de douane. La nomenclature des produits, fiche d'identité douanière Déterminer l'origine des marchandises La définition de l'origine, les difficultés à la déterminer. Rôle de l'origine, la détermination des droits de douane et accords préférentiels. Comment prouver l'origine des marchandises : le certificat d'origine, les certificats de circulation. Déterminéer les valeurs de la marchandise Définition des différentes valeurs : transactionnelle, douane et statistique. Méthode de cacul de la valeur en douane. Vlaeur en douane et organisation du transport : l'incidence de la valeur en douane. Mettre en place la logistique douanière d'une opération commerciale internationale Comment choisir une procédure douanière Réaliser ou sous-traiter ses opérations douanières : un choix stratégique pour l'entreprise, quelle responsablité pour quel partenaire ? Les procédures DELTA : procédures de droit commun, domiciliée et express. Les obligations déclaratives. Détermination des obligations déclaratives La Déclaration d'Echanges de Bien (DEB) Le Document Administraif Unique (DAU) Quelles conséquences pour l'entreprise en cas de déclaration eronnée ? Les documents de transit T1, T2, Carnet TIR, Carnet ATA Le système de transit informatisé (NSTI) Les magasins et aires de dédouanement : MAD et MAE Déterminer le régime douanier de l'opération commerciale Présentation des régimes possibles : définitif, transit, entreposage, utilisation, perfectionnement. Conséquences commerciales et financières du choix du régime. Régularisation d'une procédure en cas de modification de régime de la marchandise |